Liberté d’Exploitation

Vous aider à éviter la contrefaçon et les restrictions de droits

Des conseils pratiques d’un point de vue commercial

Lorsque vous lancez un nouveau produit ou service, ou que vous évaluez sa potentielle mise en œuvre, il peut s’avérer critique pour votre réussite de comprendre votre liberté d’exploitation (Freedom to operate - FTO) du point de vue des droits de propriété intellectuelle. Notre équipe de juristes spécialisés en PI et de Conseils en brevets et en marques est bien placée pour vous aider à naviguer le paysage de la propriété intellectuelle et éviter ses écueils.

Nous vous donnerons des conseils pratiques, dispensés d’un point de vue commercial, mais prenant aussi en compte notre expérience de premières lignes lorsqu’il s’agit de faire respecter les droits de PI ou de se défendre contre les assertions de contrefaçon de ceux-ci. Nos conseils relatifs à la liberté d’exploitation vous aideront à mieux comprendre les risques, à trancher dans votre processus de décision et à maximiser votre liberté d’exploitation, tout en minimisant vos risque de contrefaçon de droits de PI existants.

Des professionnels

pour les résultats dont vous avez besoin

Michael Moore

Partner Solicitor (UK)

Michael advises clients on the commercialisation, monetisation and enforcement of intellectual property assets. He advises across a broad range of sectors including electronics, life sciences, transport and energy and has a strong interest in emerging technologies including AI and Additive Manufacturing.

James Kinnaird

Partner Registered (SG), Chartered (UK) and European Patent Attorney

James Kinnaird is a Singapore Registered Patent Attorney, Chartered (UK) and European Patent Attorney.

James Baker

Partner Canadian Patent Agent

James Baker is a partner and registered Canadian patent agent in the Ottawa office of Marks & Clerk Canada.

Kirsteen Gordon

Partner Chartered (UK) and European Patent Attorney

Kirsteen drafts, files and prosecutes patent applications worldwide and has experience of opposition and appeal work at the European Patent Office.

Conseil commercial

Il est rare que les limites de la liberté d’exploitation soient clairement définies. Mais ce n’est pas parce que d’autres agissent dans le même secteur que vous, que cela doit forcément vous empêcher de faire de même. Le plus important étant de comprendre le risque et d’être en mesure de l‘évaluer.

Les stratégies de PI que nous proposons sont claires, réalistes, et guidées par vos objectifs commerciaux. Nos conseils vous donnent une évaluation claire du risque et vous aident à le gérer et à le maîtriser.

Expertise juridique et technique

Notre équipe de spécialistes dispose d’une expertise approfondie dans une large gamme de technologies et de domaines industriels, ce qui nous permet de constituer l’équipe la plus adéquate pour votre projet relatif à la liberté d’exploitation. Nos juristes spécialisés en PI travaillent côte à côte avec nos Conseils en brevets et nos Conseils en marques pour vous garantir une compréhension exhaustive des problèmes juridiques, techniques et commerciaux impliqués et vous fournir des conseils clairs pour vous aider à prendre la meilleure décision en toute connaissance de cause.

Nos clients

Marks & Clerk a déjà réalisé des analyses de liberté d’exploitation pour des clients de secteurs aussi variés que l’énergie et l’environnement, la transformation numérique et la pharmaceutique ; ainsi que pour tous types d’organisations : des start-ups aux universités, en passant par des entreprises multinationales.