Due Diligence

Une approche structurée de la due diligence, conçue sur mesure pour répondre à vos besoins

Une expertise approfondie sur un vaste ensemble de technologies et de domaines

La due diligence de propriété intellectuelle, qu’elle s’applique à un produit ou un service, peut s’avérer utile dans toutes sortes de circonstances. Par exemple, lorsque vous vous retrouvez face à un litige, lorsque vous étudiez votre liberté d’exploitation, lorsque vous octroyez des licences pour une certaine technologie ou lorsque vous vendez, achetez ou investissez dans une entreprise.

Nous pouvons réaliser la due diligence approfondie de l’art antérieur et/ou des portefeuilles de PI pertinents en adaptant nos services à vos besoins et votre budget. Nos conseils vous permettront d’identifier, d’évaluer et de mesurer les risques et de vous fournir la clarté dont vous avez besoin pour décider en toute connaissance de cause des actions à prendre envers la propriété intellectuelle en question.

Des spécialistes

pour les résultats dont vous avez besoin

James Cleeve

Partner Chartered (UK) and European Patent Attorney

James has extensive experience handling patents in a very wide range of technologies, especially for electronics, mechanical and electro-mechanical inventions.

Jonathan Colombo

Partner Canadian Trademark Agent, Barrister and Solicitor

Jonathan Colombo is the Managing Partner of Marks & Clerk Canada, and is one of Canada’s leading trademark litigators.

Kirsten Gilbert

Partner Solicitor (UK)

Kirsten is a Partner and an intellectual property lawyer at Marks & Clerk Law who specialises in litigation, alternative dispute resolution and brand strategy. Kirsten advises in a broad range of sectors including food & drink, financial services, pharmaceuticals, fashion and creative industries.

Expertise juridique et technique

La compréhension approfondie d’un portefeuille de PI, que celui-ci comprenne des brevets, des marques, des dessins ou modèles, des droits d’auteur et/ou des informations confidentielles, peut nécessiter une expertise à la fois juridique et technique. Chez Marks & Clerk, nous disposons d’une large équipe de Conseils en brevets, de Conseils en marques et de juristes spécialisés en propriété intellectuelle, qui considèrent la propriété intellectuelle dans son ensemble, de sa protection à sa commercialisation, en passant par son application. Notre équipe de Conseils et de juristes possède une expertise éprouvée sur une large palette de technologies et de domaines. Grâce à cette expertise avérée sur l’ensemble du spectre de la propriété intellectuelle, nous pouvons vous garantir de constituer une équipe adéquate pour votre projet de due diligence.

Nous travaillons aux côtés de cabinets d’avocats spécialisés en droit commercial, d’équipes juridiques internes, de comptables, de banques d’investissement, de sociétés de fonds privés et de spécialistes du capital-risque.

Une approche structurée

Nous proposons une approche cohérente et structurée dans nos recherches, rapports et avis en identifiant et en assurant le suivi systématique des problèmes.

Nos outils de cartographie analytique des brevets :

évaluation du potentiel d’une société,
estimation de la force de son portefeuille de PI,
comparaison de celui-ci par rapport aux portefeuilles de ses principaux concurrents, et
identification des menaces susceptibles d’affecter la valeur de la société

Un service sur-mesure

Nous personnalisons notre travail pour répondre à vos besoins. Par exemple, dans le cas d’une vente ou d’une acquisition, nous pouvons réaliser la due diligence, que ce soit pour de petits investissements ou des contrats se chiffrant à plusieurs dizaines de millions de dollars. Notre approche est adaptée à :

la taille et la nature de la vente/de l’acquisition,
vos besoins et attentes,
votre approche au risque, et
la contrainte de temps.

En tant que vendeur, nos conseils en matière de due diligence vous mettrons en position de maximiser la valeur de votre portefeuille de PI. En tant qu’acheteur ou investisseur, nous vous aiderons à identifier les forces et les faiblesses du portefeuille de propriété intellectuelle.

Nos services

Nos services inhérents à la due diligence ont de nombreuses applications, et comprennent :

enquêtes et rapports concernant les portefeuilles de propriété intellectuelle, la propriété, la contrefaçon et la validité de droits de PI,
enquêtes sur les potentiels litiges relatifs à la PI, p.ex. entre co-propriétaires ou dans le cadre d’un contrat de licence ou d’une autre transaction de PI,
rapports requis pour les cotations en bourse,
recherches d’antériorité et opinions sur la liberté d’exploitation de brevets,
conseils sur la formulation de clauses et de divulgations,
recherches de marques et rapports sur leur force,
examen de clauses relatives au montant de contrats commerciaux et évaluation de leur potentielle divulgation,
expertise de la valeur d’actifs de PI.